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Marques déposées par la société COMPAGNIE GENERALE DE CHAUFFE
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SANTECO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTECO
COMPAGNIE GENERALE DE CHAUFFE

Numéro de dépôt :
92431231
Date de dépôt :
20/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2002

Présentation de la marque SANTECO

Déposée le 20 août 1992 par la société COMPAGNIE GENERALE DE CHAUFFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANTECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-34 du 2 octobre 1992.

Le déposant est la société COMPAGNIE GENERALE DE CHAUFFE domicilié(e) 37, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 59350 SAINT ANDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 500 537 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque SANTECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTECO est expirée depuis le 20 août 2002.

COMPAGNIE GENERALE DE CHAUFFE a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE-VEILLE , GENERALE DE TELEACTIVITES , (Marque figurative) , GESTEL , PRODIS , PARITHERM , CONJONXION , AREP , PARESTEL , COMPAGNIE INTERNATIONALE DU FROID


COMPAGNIE GENERALE DE CHAUFFE - 37, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 59350 SAINT ANDRE - France - SIREN 456500537


WAGRET CONSULTANTS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-04

Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34

Poubelle incinérable notamment pour le milieu hospitalier

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.